PEREN PROGICIELS EPHÉMÈRES RENOUVELABLES ET NOVATEURS
Présentation de la marque PEREN PROGICIELS EPHÉMÈRES RENOUVELABLES ET NOVATEURS
Déposée le 4 février 2004 par TOUBOL Jean-Pierre et BIADATTI Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEREN PROGICIELS EPHÉMÈRES RENOUVELABLES ET NOVATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PEREN PROGICIELS EPHÉMÈRES RENOUVELABLES ET NOVATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEREN PROGICIELS EPHÉMÈRES RENOUVELABLES ET NOVATEURS est expirée depuis le 4 février 2014.
TOUBOL Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11